Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASTUCES
LE NAPPAGE MODERNE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1757329
Date de dépôt :
19/03/1990
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
19/03/2000
ASTUCES de LE NAPPAGE MODERNE

Présentation de la marque ASTUCES

Déposée le 19 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) LE NAPPAGE MODERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « ASTUCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE NAPPAGE MODERNE domicilié(e) 201 av. Becquart, 59130 LAMBERSART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGENT - France.

La marque ASTUCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASTUCES est expirée depuis le 19 mars 2000.

LE NAPPAGE MODERNE a également déposé les autres marques suivantes : NM MEDICAL , Le Nappage moderne , TEX-TOUCH , Surlys , NM LE NAPPAGE MODERNE , SURLYS , MAPADIS , TOP SANTE , SURLYS S , SURLYS


LE NAPPAGE MODERNE, Société Anonyme - 201 av. Becquart, 59130 LAMBERSART - France


REGENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-05

Les produits, à usage unique, de la table, en papier, carton, ouate, plastique et autres, à savoir : nappes, sets, serviettes, plats, assiettes, contenants, couverts, bougies.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).